Définitions
Client : tout professionnel ou personne physique… (voir détails ci-dessous dans la suite du document).
Prestations et Services : http://www.atelier-barral.fr/ met à disposition des Clients.
Contenu : Ensemble des éléments constituants l’information présente sur le Site, notamment textes – images – vidéos.
Informations clients : désigne l’ensemble des données personnelles susceptibles d’être détenues par http://www.atelier-barral.fr/ pour la gestion de votre compte, la relation client, et à des fins d’analyses et de statistiques.
Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.
Informations personnelles : « Les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (art. 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).
Les termes « données à caractère personnel », « personne concernée », « sous-traitant » et « données sensibles » ont le sens défini par le RGPD (n° 2016-679).
1. Présentation du site internet
En vertu de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004, il est précisé aux utilisateurs du site http://www.atelier-barral.fr/ l’identité des différents intervenants :
Propriétaire : Terabilis SAS / 25 rue Tronchet, 75008 Paris / RCS Paris / TVA : FR33537549479 ????????????????????????
Responsable publication : Xavier Lefevre – x.lefevre@terabilis.com
Illustrations : ????????????????????????
Architecte : ATELIER LANCELIN ARCHITECTES
Réalisation : G2prod
Hébergeur : Framer, Rozengracht 207B, 1016 Amsterdam
Délégué à la protection des données : Xavier Lefevre – (contact DPO indiqué plus bas) ????????????????????????
2. Conditions générales d’utilisation
Ce site constitue une œuvre protégée par le Code de la Propriété Intellectuelle et les réglementations internationales. Toute reproduction ou exploitation est interdite sans autorisation écrite préalable.
L’utilisation du site www.atelier-barral.fr/ implique l’acceptation pleine et entière des conditions ci-après décrites. Elles sont susceptibles d’être modifiées à tout moment.
3. Description des services
Le site www.atelier-barral.fr/ fournit des informations sur l’ensemble des activités de la société. Les informations sont indicatives et sujettes à évolution. Le site fait au mieux pour garantir leur exactitude, sans garantie absolue.
4. Limitation sur les données techniques
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5. Propriété intellectuelle
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6. Limitation de responsabilité
Le site ne pourra être tenu responsable des dommages directs et indirects liés à l’utilisation du site. Il est possible de supprimer tout contenu non conforme à la législation.
7. Gestion des données personnelles
Responsable : Terabilis SAS, représentée par Xavier Lefevre. Le site respecte les législations en vigueur. ?????????????????????????????
Les finalités : navigation, gestion client, prévention fraude, amélioration du service, communication.
Les droits RGPD : accès, rectification, suppression, limitation, opposition, portabilité.
Exercer vos droits : par email ou courrier DPO (voir ci-dessus). Les données ne sont pas transférées hors UE sans information préalable et sont protégé par toutes les mesures de sécurité nécessaires.
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