Définitions
Client : tout professionnel ou personne physique… (voir détails ci-dessous dans la suite du document).
Prestations et Services : https://www.atelier-barral.fr/ met à disposition des Clients.
Contenu : Ensemble des éléments constituants l’information présente sur le Site, notamment textes – images – vidéos.
Informations clients : désigne l’ensemble des données personnelles susceptibles d’être détenues par https://www.atelier-barral.fr/ pour la gestion de votre compte, la relation client, et à des fins d’analyses et de statistiques.
Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.
Informations personnelles : « Les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (art. 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).
Les termes « données à caractère personnel », « personne concernée », « sous-traitant » et « données sensibles » ont le sens défini par le RGPD (n° 2016-679).
1. Présentation du site internet
En vertu de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004, il est précisé aux utilisateurs du site https://www.atelier-barral.fr/ l’identité des différents intervenants :
Propriétaire : Terabilis SAS / 25 rue Tronchet, 75008 Paris / tel : 0158222610 / Paris
RCS : 537 549 479 /
Numéro de TVA intracommunautaire : FR72537549479
Responsable publication : Xavier Lefevre – x.lefevre@terabilis.com
Illustrations : Les illustrations sont des documents non contractuels à caractère d’ambiance. Les appartements et maisons sont vendus non meublés.
Crédits photographiques et visuels : iStock, Shutterstock et Atelier Lancelin Architectes
Architecte : ATELIER LANCELIN ARCHITECTES
Réalisation : G2prod
Hébergeur : Framer B.V. - Rozengracht 207, 1016 LZ Amsterdam - Pays-Bas
Délégué à la protection des données : Xavier Lefevre – x.lefevre@terabilis.com
2. Conditions générales d’utilisation
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Responsable : Terabilis SAS, représentée par Xavier Lefevre. Le site respecte les législations en vigueur.
Les finalités : navigation, gestion client, prévention fraude, amélioration du service, communication.
Les droits RGPD : accès, rectification, suppression, limitation, opposition, portabilité.
Exercer vos droits : vous pouvez contacter notre Délégué à la Protection des Données (DPO) :
par courrier à : Terabilis – 25 rue Tronchet, 75008 Paris
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